Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que:

 

1 – INFORMATIONS EDITEUR

Ce site est la propriété de Mademoiselle Cartonne, autoentrepreneur enregistrée au RCS de Grenoble  sous le numéro 79882789500011.

 

Mademoiselle Cartonne

16 rue Jean Prévost

38000 GRENOBLE

Port : 06 20 58 20 23

 

2 – HÉBERGEMENT – SÉCURITÉ – FONCTIONNEMENT

Le site accessible par les url suivants : www.mademoisellecartonne.com est exploité dans le respect de la législation française. Le site est hébergé par la société OVH. L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à delphine@mademoisellecartonne.com  en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, Mademoiselle Cartonne ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.

Pour des raisons de maintenance, Mademoiselle Cartonne pourra interrompre le site à tout moment. Mademoiselle Cartonne met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.

 

3- DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Site internet déclaré à la CNIL – N° de déclaration : en cours

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative les textes, commentaires, ouvrages, illustration et images reproduits sur le site www.avec-un-z.com sont la propriété de Mademoiselle Cartonne ou de ces ayants droits et sont soumis aux droits d’auteur et sont reproductibles uniquement à usage privé. Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le Code de la Propriété Intellectuelle sont réservés.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (article L112-3) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Mademoiselle Cartonne est productrice.

 

4- CRÉDITS

Crédit photo : Delphine ROBERT 

Création du site internet en collaboration avec MademoiselleWeb.com

E-mail : delphine@mademoiselleweb.com

Ce site est hébergé par OVH.

 

5- CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

6- LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de madame Delphine ROBERT. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.